À quelques semaines de la Coupe du monde de football 2022, vous avez trouvé des idées parfaites pour votre boutique. Attention tout de même, certains designs ne vous porteront pas forcément chance. Vous risquez d’être hors-la-loi si vous utilisez certaines marques ou logos.
Des créations au goût amer
Non, ce n’est pas un article sur la fashion week. Les créations en question ne concernent pas les tendances automne-hiver 2022/2023, mais des modèles désignés comme propriétés intellectuelles ou industrielles dans le jargon juridique.
Ces propriétés industrielles, dont font partie les marques, sont sous haute surveillance. Les propriétaires de marques, parmi lesquels figurent des entreprises, sponsors ou associations protègent leurs logos, noms de marque et toute leur conception graphique contre la contrefaçon.
Lorsqu’une création est protégée, ses ayants droit peuvent décider avec qui partager leur part du gâteau et même du goût !
Manque de fair-play
Une chose est sûre : la propriété intellectuelle d’une personne ou entreprise n’a pas le droit d’être copiée sans autorisation. C’est notamment une question d’argent, celui que les titulaires de droits peuvent perdre en cas de plagiat.
Si votre boutique propose des marques ou designs protégés ou si vous intégrez ces designs à votre propre design, cela peut vous coûter très cher. Personne, ni même les particuliers, n’est à l’abri d’avertissements, d’amendes conséquentes voire d’une peine d’emprisonnement allant jusqu’à 3 ans.
Lors de grands événements sportifs comme la Coupe du monde de football, les entreprises ont bien évidemment investi beaucoup d’argent et les violations du droit des marques peuvent atteindre des sommes très importantes.
Évitez le carton rouge
Il existe un nombre incalculable de designs et de logos à ne pas afficher dans votre boutique, en voici une petite sélection :
Pour savoir si un design est protégé ou non, rendez-vous sur le site de l’INPI. Vous y trouverez la liste des dessins et modèles déposés ainsi que leurs titulaires.
Il va de soi qu’une marque peut aussi avoir été déposée dans un autre pays. Dans ce cas, consultez le site de l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) ou les sites nationaux de propriété intellectuelle. Les marques protégées à l’échelle mondiale sont répertoriées sur le site de l’Organisation mondiale de la Protection intellectuelle (OMPI). Vous disposez ainsi de toutes les données nécessaires pour éviter de vendre involontairement de la contrefaçon.
« C’est sur le terrain que ça se joue »
Inutile de se voiler la face, le football international a toujours essuyé des critiques autant de ses adeptes qu’en général. Cette édition est pointée du doigt à cause des conditions de vie et de travail déplorables dans le pays organisateur ainsi que du manque total de prise de conscience face aux enjeux climatiques.
Tout ce cinéma autour de la Coupe du monde ne vous passionne pas plus que ça ? Le foot pour vous, c’est sans artifice et pour toutes et tous, un message que vous pourrez largement faire passer au monde entier avec les produits de votre boutique.
Serez-vous dans la team Coupe du monde de football ou celle qui va se retrouver sur le terrain de foot en décembre ? Dites-nous tout dans les commentaires.
